Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LUCIOLES
JULLIEN Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3328024
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2014
DOMAINE DES LUCIOLES de JULLIEN Jean-Louis

Présentation de la marque DOMAINE DES LUCIOLES

Déposée le 30 novembre 2004 par la société JULLIEN Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES LUCIOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société JULLIEN Jean-Louis domicilié(e) quartier Bonssargues,30130 PONT ST ESPRIT - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 171 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES domicilié(e) 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France.

La marque DOMAINE DES LUCIOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LUCIOLES est expirée depuis le 30 novembre 2014.

JULLIEN Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : JLJ JEAN-LOUIS JULLIEN , DOULCE FRANCE , SAMOVAR


JULLIEN Jean-Louis - quartier Bonssargues,30130 PONT ST ESPRIT - 30130 - France - SIREN 400171054


S.C.P.J. VIDAL – C. BONNEFOND J.-J. CARRE – R. MESTRE NOTAIRES - 12, rue de la République, B.P. 49,30702 UZES CEDEX - 30702 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629895 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Vin AOC.